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| Xin Wang; Ji Feng Li; Ya Xiong Zhang |
| Climate Policy, 2012. |
Un article écrit par Xin Wang, Ji Feng Li & Ya Xiong Zhang, paru dans le vol.12 (2012, 1-14) de la revue Climate Policy (DOI: 10.1080/14693062.2011.644071).
Résumé :
« Des mesures liées au rabais de remboursement sur la TVA à l'exportation et la taxe d'exportation ("Export VAT refund rebate and export tax" - EVRRET) ont été adoptées en Chine ces dernières années pour les produits à forte intensité énergétique. Bien que ces mesures aient prétendument un dessein lié à la politique climatique, il n'y a en fait pas de prix du carbone distinct et explicite imposé aux exportations — le niveau implicite de la taxe carbone sur les exportations varie de façon significative entre les secteurs et les différentes périodes. Une méthode est fournie pour l'introduction d'un cout du carbone distinct et explicite dans l'EVRRET actuelle. En imposant un coût du carbone comparable (US$20/tCO2 et US$30/tCO2) pour huit secteurs à forte intensité énergétique majeurs sur lesquels l'EVRRET est massivement appliquée, un taux moyen correspondant ad valorem est dérivé pour chaque secteur. L'introduction d'un coût du carbone dans les politiques de rabais de remboursement sur la TVA à l'exportation n'augmenterait pas le rabais de remboursement sur la TVA actuelle (à l'exception du secteur de la chimie), mais aurait simplement comme effet de définir un plafond. Cependant, une introduction similaire dans les politiques de taxe à l'exportation engendrerait une augmentation d'ensemble des taux sectoriels de taxe d'exportation. En termes de compétitivité et de préoccupations de l'OMC, la meilleure option pour introduire un coût du carbone dans les exportations chinoises serait la réforme des politiques de rabais de remboursement sur la TVA a l'exportation. »
>> Le site de la revue Climate Policy |
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